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Projet Saturn : traitement des archives du SPF Finances

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Contenu

Les archives du SPF Finances contiennent de nombreuses informations historiques sur le XIXe et XXe siècle. De la perception des impôts à la lutte contre la fraude fiscale, en passant par la gestion de la trésorerie, le suivi du cadastre, le séquestre des biens ennemis, l’achat et la vente des biens mobiliers et immombiliers, etc., les nombreuses missions du SPF Finances ont donné lieu à plusieurs kilomètres linéaires d’archives.
Ces documents nécessite des espaces de stockage considérables et bien équipés. Les coûts de conservation sont élevés. Le seul coût du stockage peut être estimé entre 10 à 30 € par mètre linéaire et par an, sans parler des risques bien réels de calamités. Or, le SPF Finances conserve plusieurs dizaines de milliers de mètres, dont une bonne part doit être transférée aux Archives de l’État tandis que l'autre part sera éliminée dans les règles.

En 2012, Le SPF Finances a décidé de rationaliser la gestion de ses archives et a dégagé des moyens pour remplir ses obligations légales en matière d’archives. Il a fait appel aux Archives de l’État qui disposent du savoir-faire et des compétences techniques. Les agents des Archives de l’État qui connaissent déjà le domaine, et plus précisément ceux qui font partie du Groupe de travail Finances constitué en 2004 au sein des Archives de l’État, se sont chargés du management du projet en vertu de leurs missions ordinaires de surveillance des producteurs d’archives (art. 5 et 6 de la loi du 24 juin 1955, comme modifiée par la loi de 6 mai 2009).

En février 2013, les Archives de l’État ont lancé un premier projet d'une durée de trois ans dont le coût réel a été supporté par le SPF Finances. Six personnes ont été engagées dans le cadre de ce projet : trois archivistes et trois assistants. Les priorités ont été définies en accord avec le SPF Finances, en fonction de ses priorités (déménagements de services, saturation des locaux, menaces pour l’intégrité des documents, etc.) et de ses obligations légales.

En mai 2015, suite au lancement du projet Moneta, le projet a été rebaptisé SATURN (Selection of Archives and Transfer Under Right coNditions), en référence à une divinité romaine.

La méthode mise en œuvre a permis de faire des économies globales car elle répartit les tâches de tri, de classement, de conditionnement et de collecte des archives du SPF Finances d’une façon efficiente, en exploitant au mieux les spécialités des partenaires. Pour les Archives de l’État, la méthode a permis de libérer du temps de travail pouvant être consacré à d’autres priorités. Le gain de productivité pour les Archives peuvent être estimés à un peu plus de 100% en chiffres bruts (volume d’archives transférées ou éliminées). Si l’on prend en compte la qualité du traitement, c’est à dire la conformité du traitement par rapport aux exigences légales (archives en bon ordre, inventoriées et conditionnées), le gain de productivité est bien supérieur.

L'objectif initial de ce projet était d'évacuer, en 3 ans, 10 km d'archives des locaux du SPF Finances. Fin janvier 2016, l'objectif était atteint :

                - 3.771 mètres d'archives avaient été détruits
                - 6.503 mètres d'archives avaient été transférés aux Archives de l'État
                - Au total, ce sont donc 10.274 mètres, soit plus de 10 km d'archives, qui ont été libérés des locaux du SPF Finances
                - un millier de dossiers ont été restaurés et sauvés de la destruction.

Les documents collectés offrent des perspectives exceptionnelles aux chercheurs qui fréquentent les Archives de l’État.

  • Les chercheurs peuvent désormais exploiter l’ensemble des registres hypothécaires jusqu’en 1913, ce qui permet de reconstituer l’historique des changements de propriétaire depuis 1798 de tous les biens immobiliers situés en Belgique.
  • Les archives des Comités d’acquisition d’immeubles fournissent une information quasi complète sur les grands et petits travaux d’infrastructure depuis les années 1930.
  • Les archives du personnel, triées de manière minutieuse, ouvrent des possibilités de recherches, tant pour les généalogistes que pour les historiens qui s’intéressent pour la politique (du personnel).
  • Enfin, au niveau central, la priorité a été accordée à quelques séries importantes comme les arrêtés royaux et ministériel originaux et les procès-verbaux du Conseil de Direction.

Le projet SATURN a permis aux Archives de l'État d'acquérir de nombreux documents. Il a également permis de libérer de l'espace au SPF finances afin d'améliorer son fonctionnement et de faire la transition du papier vers le numérique. Suite à ces beaux résultats, le ministre des Finances et la secrétaire d’État à la Politique scientifique ont signé, fin décembre 2015, une nouvelle convention prolongean le projet trois ans, jusqu'en 2019.

Partenaires

Collaborateurs

  • Archivistes : Abdelmjid Assif, Valerie Gheysens, Kenzo Lannoo, Pieterjan Lannoy, Caroline Staelens, Nicolas Surdiacourt.
  • Encadrement : François Antoine, Joachim Derwael, Paul Drossens, Pierre-Jean Niebes, Filip Strubbe.
  • Coordination : Geert Leloup, Michel Trigalet, Chantal Vancoppenolle.

Publications

GHEYSENS V., LELOUP G. et STRUBBE F., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Belastingen over de Toegevoegde Waarde, Registratie en Domeinen. Personeel. 1831-2010, série Inventaires Archives générales du Royaume n°576, publ. n°5430, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 5 € (+ frais d'envoi éventuels). 

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Notulen van de Hogere Beheerraad en van de Directieraad. 1925-2002, série Inventaires Archives générales du Royaume n°577, publ. n°5434, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 3 € (+ frais d'envoi éventuels). 

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Reeksen koninklijke en ministeriële besluiten.1891-1945, série Inventaires Archives générales du Royaume n°579, publ. n°5437, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 3 € (+ frais d'envoi éventuels). 

GHEYSENS V., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Hypotheekkantoor (enig kantoor) te Brussel. 1799-1913, série Archives de l'État Région de Bruxelles-Capitale n°64, publ. n°5432, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 17 € (+ frais d'envoi éventuels). 

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaris van het archief van de Federale Overheidsdienst Financiën. Algemene Administratie van de Belastingen en de Invordering.1986-2012 (vnl. 1988-2009), série Inventaires Archives générales du Royaume n°596, publ. n°5572, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016 (Gratuit - dipsonible uniquement en version pdf). 

GHEYSENS V., LELOUP G. et STRUBBE F., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Douane en Accijnzen. Personeel. 1848-2002, série Inventaires Archives générales du Royaume n°587, publ. n°5534, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 5 € (+ frais d'envoi éventuels). 

GHEYSENS V., LELOUP G. et STRUBBE F., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën : Administratie der Directe Belastingen : Personeel (1854-2004), série Inventaires Archives générales du Royaume n°588, publ. n°5538, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (Gratuit - dipsonible uniquement en version pdf). 

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaris van het archief van de Federale Overheidsdienst Financiën : Algemeen Secretariaat. Algemene Diensten (1926-2005 (vnl. 1970-1998)) , série Inventaires Archives générales du Royaume n°606, publ. n°5625, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016 (Gratuit - dipsonible uniquement en version pdf). 

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën : Algemeen Secretariaat : Secretaris-generaal Aloïs Van de Voorde (1976-2014 (vnl. 1987-1998)) , série Inventaires Archives générales du Royaume n°601, publ. n°5598, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016 (Gratuit - dipsonible uniquement en version pdf). 

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaris van het archief van de Federale Overheidsdienst Financiën : Algemeen Secretariaat. Algemene Diensten (1926-2005 (vnl. 1970-1998)), série Inventaires Archives générales du Royaume, publ. n°5625, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016 (Gratuit - dipsonible uniquement en version pdf). 

GHEYSENS V., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën : Administratie van het Kadaster : Personeel (1830-2013), série Inventaires Archives générales du Royaume, publ. n°5626, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016 (Gratuit - dipsonible uniquement en version pdf).   

GHEYSENS V., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Kadaster Gewestelijke Directie Brabant (Arrondissement Brussel), 1802-2004, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).        

GRUNZWEIG A. et NOTEBAERT A., introduction et collaboration de GHEYZENS V., Inventaris van het archief van het Kadaster van Brabant vóór 1865, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).    

GHEYSENS V., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Kadaster Gewestelijke Directie Oost-Vlaanderen. Reeks personeelsdossiers, 1863-1930, série Inventaires Archives de l'Etat à Gand n°115, publ. n°5536, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015. (Gratuit - dipsonible uniquement en version pdf). 

WALLONIE

MOREAU Fr., Inventaire des archives des bureaux de la Conservation des hypothèques de Charleroi (1796-1913 (1955)), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°123, publ. n°5448, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 12 € (+ frais d'envoi éventuels).

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Premier bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi, série Inventaires Archives de l'État à Mons n°130, publication n°5526, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015. Disponible uniquement en version élecronique.

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Second bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi, série Inventaires Archives de l'État à Mons n°131, publication n°5527, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015. Disponible uniquement en version électronique.

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Herve (1800-1981 (1994)), série Inventaires Archives de l'État à Liège n°143, publication n°5648, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016. Disponible uniquement en version électronique.

MOREAU Fr., Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Binche, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Premier bureau de l’enregistrement de Charleroi, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Deuxième bureau de l’enregistrement de Charleroi, anciennement Bureau de l’enregistrement de Jumet, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Troisième bureau de l’enregistrement de Charleroi, anciennement Deuxième bureau de l’enregistrement de Charleroi, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Troisième bureau de l’enregistrement de Charleroi (1929-1976), Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Quatrième bureau de l’enregistrement de Charleroi, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Sixième bureau de l’enregistrement de Charleroi, anciennement Bureau de l’enregistrement de Marchienne-au-Pont, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Colfontaine, anciennement Bureau de l’enregistrement de Pâturages, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Dour, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Fleurus, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Fontaine-l’Évêque, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Gosselies, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Premier bureau de l’enregistrement de La Louvière, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Deuxième bureau de l’enregistrement de La Louvière, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Le Rœulx, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Premier bureau de l’enregistrement de Mons, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Deuxième bureau de l’enregistrement de Mons, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Troisième bureau de l’enregistrement de Charleroi, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Morlanwelz-Mariemont, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Premier bureau de l’enregistrement de Saint-Ghislain, anciennement Premier bureau de l’enregistrement de Boussu, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Saint-Ghislain, anciennement Deuxième bureau de l’enregistrement de Boussu, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Premier bureau de l’enregistrement de Seneffe, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Seneffe, anciennement Deuxième bureau de l’enregistrement de Seneffe, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Thuin, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Premier bureau de l’enregistrement de Tournai. Série des comptes mobiles, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Deuxième bureau de l’enregistrement de Tournai. Série des comptes mobiles, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Troisième bureau de l’enregistrement de Tournai. Série des comptes mobiles, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau de recettes domaniales et d’amendes pénales de Verviers, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr., Inventaire des archives du Bureau des produits divers de Boussu, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

MOREAU Fr. & NIEBES P.-J., Inventaire des archives de la Direction régionale du cadastre du Hainaut. Série des plans primitifs, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

MOREAU Fr. & NIEBES P.-J., Inventaire des archives de la Direction régionale du cadastre du Hainaut. Série des plans ozalid en situation au 1er janvier 1995, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

FLANDRE

LANNOY P., Inventaris van het archief van het enig kantoor der hypotheken van Dendermonde (1799-1938), série Inventaires Rijksarchief te Beveren n°185, publ. n°5430, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 14 € (+ frais d'envoi éventuels). 

LANNOY P., Inventaris van het kantoor der hypotheken van Kortrijk (1851-1913). Overdracht 2012, série Inventaires Archives de l'Etat à Bruges n°72, publ. n°5484, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015. (Gratuit - dipsonible uniquement en version pdf). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het ontvangkantoor der domeinen en penale boeten Kortrijk, série Inventaires Rijksarchief te Brugge n°72, publ. n°5984, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (uniquement version électronique). 

LANNOY Pieterjan, BEKERS Jozef en VAN GORP Quinten, Inventaris van het archief van het kantoor der hypotheken van Eeklo (1799-1815), série Inventaires Rijksarchief te Gent n°116, publ. n°5611, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016 (uniquement en version électronique). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het enig kantoor der hypotheken van Gent (1798-1937), série Inventaires Rijksarchief te Gent n°117, publ. n°5612, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016 (uniquement en version électronique). 

LANNOY P., Verzamelinventaris van het archief van het kantoor der hypotheken van Veurne (1801-1914), Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2014 (sous presse).

LANNOY P., Verzamelinventaris van het archief van het kantoor der hypotheken van Oudenaarde (1799-1914),

LANNOY P., Verzamelinventaris van het archief van het kantoor der hypotheken van Turnhout (1800-1914), Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Aarschot. Overdracht 2014 (1838-1984), Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Grimbergen. Overdracht 2014 (1838-1984), Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Landen, overgedragen door het tweede registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Glabbeek en Glabbeek-Zuurbemde, overgedragen door het eerste registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Zoutleeuw, overgedragen door het tweede registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

LANNOY P., Inventaris van het archief van het eerste registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

LANNOY P., Inventaris van het archief van het tweede registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het tweede registratiekantoor van Beringen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van de primitieve plannen van de gewestelijke directie van het kadaster van West-Vlaanderen, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het registratiekantoor Overijse en het registratiekantoor Tervuren. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het ontvangkantoor der domeinen en penale boeten Ieper, overgedragen door het ontvangkantoor der domeinen en penale boeten Kortrijk, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het ontvangkantoor der domeinen en penale boeten Dendermonde, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours).

LANNOY P., Verzamelinventaris van het archief van de Antwerpse registratiekantoren, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015 (en cours). 

Actualités

Ce 31 mars 2017, les Archives de l’État à Bruxelles ont fermé leurs portes à Anderlecht pour les rouvrir, si tout se passe comme prévu, le 1er septembre 2017 à Forest. Le dépôt des Archives de l’État à Anderlecht disposait en effet d’une capacité de stockage insuffisante pour pouvoir accueillir ces prochaines années le transfert d’archives de la Région de Bruxelles-Capitale. Suite à des analyses très approfondies, il été décidé qu'un déménagement était la meilleure solution. 

13/01/2016 - Gestion d'archives
Le projet SATURN prolongé pour trois ans

Lancé en 2013 par les Archives de l’État, le projet SATURN a enregistré de beaux résultats. En 3 ans, quelque 10 kilomètres d’archives papier du SPF Finances ont été traitées ! Grâce à ce projet, les Archives de l’État ont fait d'importantes acquisitions. Saturn a également permis de libérer de l'espace au sein du SPF Finances et d'y faciliter le passage du papier au numérique. Face à ce bilan positif, le Ministre des Finances et la Secrétaire d’État à la Politique scientifique ont signé, fin décembre 2015, une nouvelle convention prolongeant le projet SATURN pour trois ans. Une excellente nouvelle pour les Archives de l'État et le personnel en charge du projet !

02/12/2015 - Inventoriage - Publications - AGR

Jusqu’en 2009, les dossiers du personnel du SPF Finances étaient gérés au sein des divers services. A la suite de réformes, le service Personnel & Organisation gère désormais les carrières et archives de milliers de collaborateurs. Actuellement, près de 4 kilomètres d'archives du personnel du SPF Finances sont conservés au sein des tours du North Galaxy, près de la gare du Nord à Bruxelles. Leur transfert aux Archives générales du Royaume constitue un défi de taille pour les archivistes du projet SATURN.

Liens

Projet Moneta : réalisation d'un guide des archives du SPF Finances

Premiers résultats du projet Saturn, en décembre 2014

Les archives des hypothèques : une mine d’or pour les généalogistes et les chercheurs

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