Archives de l'État en Belgique

Notre mémoire à tous !

Menu

Les archives du personnel du SPF Finances : une source précieuse pour les généalogistes et chercheurs

Texte petit  Texte normal  Texte grand
02/12/2015 - Inventoriage - Publications - Archives générales du Royaume

Jusqu’en 2009, les dossiers du personnel du SPF Finances étaient gérés au sein des divers services. A la suite de réformes, le service "Personnel & Organisation" gère désormais les carrières et archives de milliers de collaborateurs. Actuellement, près de 4 kilomètres d'archives du personnel du SPF Finances sont conservés au sein des tours du North Galaxy, près de la gare du Nord à Bruxelles. Leur transfert aux Archives générales du Royaume constitue un défi de taille pour les archivistes du projet SATURN.

Pendant longtemps, les archives du personnel du SPF Finances ont été, à tort, ignorées en raison du respect de la protection de la vie privée, de leur volume et du manque d’intérêt de la part des chercheurs. Aujourd'hui, les Archives de l’État plaident pour une revalorisation de ce type de documents.

En 2014, les Archives de l'État publiaient un tableau de tri (en néerlandais) des archives du service P&O (Personnel & Organisation) du SPF Finances. A l'aide de cet outil, une équipe d'archivistes a pu débuter, dès janvier de la même année, le traitement de ces archives. Grâce notamment à la bonne collaboration avec les services d'encadrement du SPF Finances, les résultats sont impressionnants : plus d’un kilomètre et demi d’archives ont été éliminées et 150 mètres d’archives de la seconde moitié du XIX siècle ainsi que la totalité des archives du XXe siècle ont pu être transférés aux Archives générales du Royaume, à Bruxelles. Trois des cinq inventaires d'archives prévus ont, entre-temps, été publiés. Ceux relatifs au Cadastre et au Secrétariat général suivront prochainement.

Les archives du personnel de l’Administration de la TVA, de l’Enregistrement et des Domaines

Les archives du personnel de l’Administration de la TVA, de l’Enregistrement et des Domaines contiennent les dossiers du personnel, mais pas uniquement... On y trouve une série d’arrêtés royaux et arrêtés ministériels relatifs à la gestion du personnel. En effet, à chaque fois qu'un agent est nommé, reçoit une promotion ou démissionne, cet acte s'accompagne d'un arrêté. L’administration conservait les documents ayant servi à la confection des arrêtés tandis que les arrêtés royaux et ministériels étaient conservés séparemment. Les arrêtés royaux et ministériels datant des années 1891-1945 sont aujourd'hui conservés aux Archives générales du Royaume et ont d'ores et déjà été inventoriés.

Le nom des agents peut être retrouvé grâce à des fiches alphabétiques et des feuilles de signalement. Sur ces documents, on retrouve les nom et prénom de chaque agent, le lieu et la date de naissance, la date de décès, la fonction, la date de l’arrêté et le numéro du dossier du personnel. Si les fiches et feuilles de signalement conservés sont très complets, les documents témoignant des états des service avant 1950 ont, hélas, été perdus.

 

Les recherches dans les dossiers du personnel peuvent donc être effecutées via les fiches et feuilles de signalement du personnel du SPF Finances mais également grâce à l’inventaire des Archives de l'État qui comprend un classement alphabétique des dossiers conservés. À noter toutefois que, conformément au tableau de tri des archives, plus l’agent avait un rang élevé, plus il y a de chances que son dossier ait été conservé.

Les archives contiennent, en outre, des dossiers relatifs aux nominations, aux évaluations et aux procédures disciplinaires. Pour mener des recherches dans ce domaine, il convient de vérifier non seulement les dossiers disciplinaires mais également les dossiers du personnel. En effet, les dossiers du personnel dans lesquels figurent des mesures disciplinaires, quelque soit leur rang, ont été conservés lors du tri des archives.

Les conservateurs des hypothèques disposant d'un statut particulier, l’inventaire consacre une rubrique séparée à la gestion du personnel des bureaux des hypothèques. La rubrique en question contient des dossiers thématiques classés en deux séries, à savoir la série A sur le statut administratif et pécuniaire des conservateurs des hypothèques et une série B sur le statut des employés des hypothèques. Certains dossiers ont trait à des mesures disciplinaires et à l’appel que des employés ont interjeté contre leur évaluation. D’autres séries concernent les cautionnements des comptables, le fonctionnement du secteur des hypothèques, les pensions des conservateurs des hypothèques et le personnel d'encadrement des bureaux des hypothèques (effectifs, constitution de bureaux des hypothèques, organigrammes des bureaux, etc.).

Enfin, le fonds contient une série d’annuaires donnant un aperçu général des effectifs de cette administration.

Les archives du personnel de l’Administration des Douanes et des Accises

Les archives du personnel de l’Administration des Douanes et des Accises contiennent, elles aussi, des copies des arrêtés royaux et ministériels, des fiches, des feuilles de signalement et des annuaires. Étant donné les similitudes entre les fonds, les stratégies de recherche seront donc en grande partie les mêmes que celles décrites ci-dessus. Il y a cependant aussi quelques différences.

 

Les archives du personnel des Douanes et Accises contiennent des états de contrôle, classés par grade, ainsi que des registres faisant référence aux dossiers du personnel. Les dossiers du personnel n’ont pas été transférés aux Archives de l’État parce qu’ils sont trop récents.

Une autre série importante est constituée de dossiers généraux, classés par rubrique. Ces dossiers traitent tous les aspects de la gestion du personnel, comme par exemple les bâtiments, la discipline, la résidence administrative, l’organigramme. Certains dossiers concernent les contacts du service du personnel avec d’autres organismes comme la gendarmerie, la justice, les conseils syndicaux.   

Les archives du personnel de l’Administration des Douanes et Accises contiennent, par ailleurs, des documents relatifs aux commissions d’enquête qui ont été actives pendant et après la Seconde Guerre mondiale ; ces archives permettent de se faire une idée sur l’attitude des agents pendant la guerre et sur l’épuration administrative qui s’en est suivie.

Les archives du personnel de l’Administration des Impôts directs

Les archives du personnel de l’Administration des Impôts directs contiennent les mêmes séries que les archives décrites ci-dessus, notamment des dossiers thématiques généraux, des registres, des fiches et des feuilles de signalement contenant des informations sur chaque agent, des dossiers du personnel, des documents en matière de discipline, des annuaires. Une série spéciale concerne les dossiers des nominations, classés par catégorie d’agents.

 

Les inventaires et tableau de tri

Rédigés en néerlandais, les inventaires sont en vente à la boutique des Archives générales du Royaume ou via publicat@arch.be. Il peuvent également être téléchargés gratuitement au format pdf en cliquant sur le titre de l’inventaire.

Partager cet article :
www.belspo.be www.belgium.be e-Procurement