Pendant le dernier quart du XIXe siècle, la hausse du trafic maritime et du commerce international, l’extension du port et l’émergence de nouvelles compagnies maritimes (par ex. Red Star Line) ont été à l’origine d’un formidable essor des activités du tribunal de commerce d’Anvers. Les archives de ce tribunal ont été inventoriées et sont donc prêtes à être exploitées.
Le tribunal de commerce d’Anvers a été créé en 1798. Quand nos contrées ont été annexées au royaume des Pays-Bas en 1815, le commerce dans la ville portuaire d’Anvers a fortement augmenté. Après l’indépendance de la Belgique, le tribunal de commerce a continué à s’occuper d’affaires commerciales. Contrairement aux décennies précédentes, le commerce (international) a fort reculé vu que le trafic avec les colonies néerlandaises et la navigation fluviale via les Pays -Bas vers la Rhénanie avaient disparu. La flotte marchande belge prit un sérieux coup et en réaction, pour stimuler la construction navale, l’État belge a donné des primes à partir de 1837.
Un navire marchand ne pouvait prendre aucun chargement s’il n’était pas en parfait état de naviguer. Aussi, en 1802, une Commission nautique a-t-elle été fondée pour faire vérifier chaque bateau par des inspecteurs nommés par le tribunal de commerce. Ces inspecteurs pouvaient délivrer aussi des certificats de « construction solide » aux armateurs souhaitant revendiquer une prime. Les experts nautiques devaient contrôler si les navires nationalisés étaient en état de naviguer. Le tribunal de commerce s’occupait donc tant de litiges commerciaux que de tâches administratives.
Les archives
En 1858, la Bourse d’Anvers, où le tribunal se situait à l’époque, subit un incendie qui a causé la perte de nombreuses archives. C’est pourquoi les documents antérieurs à 1858 manquent en grande partie.
Les archives du tribunal de commerce d’Anvers, qui couvrent la période 1858-1968, reflètent la grande extension du commerce à Anvers et surtout le développement de la navigation maritime à partir de la seconde moitié du XIXe siècle. Les archives contiennent entre autres des dossiers judiciaires, de faillite, de concordats (des accords conclus après une faillite pour liquider l’entreprise), des jugements, des auditions de témoins, etc. Parmi les documents administratifs, on trouve des rapports d’expertise, des actes (de fondation) de sociétés, des modifications de statuts, des nominations des gestionnaires, les dépôts annuels des bilans, ainsi que des extraits de contrats de mariage ou de séparation des biens. Les émancipations de mineurs et les autorisations données aux épouses pour pouvoir faire du commerce sont également des sujets traités dans ces documents administratifs. En ce qui concerne la navigation, il faut noter les rapports maritimes et d’arrimage dressés par les experts nautiques. À partir de 1879, les marques d’usine ou de commerce sont déposées au greffe du tribunal de commerce, et ce fonds d’archives en contient donc une belle collection.
L'inventaire
Uniquement disponible par voie électronique, l’inventaire peut être consulté gratuitement via le lien ci-dessous.
WILLEMS Bart, Inventaris van het archief van de Rechtbank van Koophandel te Antwerpen ((1800) 1858-1968), série Inventaires Archives de l’État à Beveren, n° 191, publication n° 6444, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2024.
