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Mis sous séquestre après la Première Guerre mondiale

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18/03/2010 - Inventoriage - Publications - Archives générales du Royaume

La Première Guerre mondiale a conduit la Belgique au bord du gouffre financier. Afin de compenser ces pertes, notre pays a mis sous séquestre les biens de citoyens ou d’entreprises issus des anciennes nations ennemies. Un inventaire sur le sujet est paru en 2010.

Les dommages et pertes de guerre causés par la Première Guerre mondiale ont été importants. A l'issue de la guerre, la Belgique était au bord du gouffre financier. La Belgique tenta dès lors de recouvrer une partie des pertes financières en mettant sous séquestre les biens de citoyens ou d’entreprises des anciennes nations ennemies. Le but avoué était d’engranger des profits par la suite de liquidations (dont les bénéfices allaient au Trésor public) ou par l’intégration pure et simple de ces biens au patrimoine de l’État. Cette dernière solution a surtout été appliquée aux propriétés de grande valeur : œuvres d’art, forêts, monuments ou bâtiments historiques. Plusieurs milliers de personnes, de familles ou d’entreprises se sont ainsi vus dépossédés de leurs biens, en vertu des mises sous séquestre.

Les producteurs d’archives relatives aux séquestres étaient nombreux : magistrats, administrateurs des séquestres, ministère des Affaires économiques et ministère des Affaires étrangères (pour tout ce qui touchait aux traités de paix et aux questions liées aux réparations allemandes). Toutefois, le point névralgique se trouvait au ministère des Finances qui conservaient des centaines de « dossiers généraux ». Chacun d’entre eux contient une foule de renseignements concernant les aspects institutionnels, diplomatiques et juridiques de la mise sous séquestre. A cela s’ajoutait une masse de plus de 10.000 dossiers individuels concernant les propriétés. Parmi ceux-ci, le dossier concernant la famille d’Arenberg est le plus volumineux. Autant d’archives ouvertes aux chercheurs depuis 2010.

L'inventaire

Rédigé en néerlandais, l’inventaire est en vente à la boutique Archives générales du Royaume ou peut être commandé par e-mail via publicat@arch.be. Il est également consultable gratuitement sur notre site internet.

Luc Vandeweyer, Archief van de Dienst van het Sekwester van de Administratie der Domeinen - Archives du Service du Séquestre de l'Administration des Domaines 1919-1996, série Inventaires Archives générales du Royaume n°484, publ. n°4850, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2010, 34 € (+ frais d'envoi éventuels).

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Consultez notre dossier en ligne répertoriant les archives de la Première Guerre mondiale conservées aux Archives de l’État, les publications, les projets et les événements des Archives de l'État sur la Première Guerre mondiale.

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