Archives de l'État en Belgique

Notre mémoire à tous !

Menu

Conseil de Brabant : inventaire des procès de particuliers (1771-1796)

Texte petit  Texte normal  Texte grand
29/03/2016 - Inventoriage - Publications - Archives de l'État à Bruxelles

Depuis plusieurs années, les Archives de l’État multiplient les initiatives pour ouvrir à la recherche, avec l'aide de bénévoles, les dossiers de procès du Conseil de Brabant. Plus de 3.000 dossiers de procès de particuliers viennent d'être inventoriés. Ces dossiers de procès illustrent la vie quotidienne à la fin du XVIIIe siècle et constituent une source appréciable pour des recherches générales sur la Révolution brabançonne.

Depuis plusieurs années, les Archives de l’État multiplient les initiatives pour ouvrir à la recherche, avec l'aide de bénévoles, les dossiers de procès du Conseil de Brabant. Ce tribunal était compétent en Duché de Brabant pendant la période précédant la Révolution française.  Avec ses 2,5 kilomètres linéaires, les archives du Conseil de Brabant sont riches en informations. Au sein de ce fonds, les dossiers de procès des particuliers représentent 580 mètres linéaires.

Publié en 2016, l'inventaire des procès de particuliers devant le tribunal du Conseil de Brabant décrit 3.132 dossiers de la fin du XVIIIe siècle. Parmi les parties, on retrouve des habitants de Bruxelles, Saint-Gilles, Uccle, Crainhem, Linkebeek, Zaventem, Leeuw-Saint-Pierre, Halle, Braine l'Alleud, Genappe, Nivelles, Court-Saint-Etienne, Jodoigne, Wavre, Gembloux, Rebecq, Braine-le-Comte, Soignies, Marche-lez-Ecaussinnes, Gosselies, Liège, Louvain, Anvers, Tirlemont, etc.

Ces procès avaient lieu dans le cadre d'héritages, de dettes, de conflits liés au commerce, de conflits de voisinage concernant des travaux de transformation, des murs mitoyens, des servitudes, de litiges relatifs à des bails à ferme ou loyers de maisons, etc. On y trouve également des dossiers de procès relatifs à des promesses de mariage non tenues, des reconnaissances de paternité, des divorces, l’alimentation d'un enfant naturel ou une demande de collocation.

Ces dossiers de procès illustrent la vie quotidienne à la fin du XVIIIe siècle et sont le reflet de leur époque. Ils répondent à certaines questions concernant l’exercice de certains droits souverains comme le paiement de certains montants suite à la vente de biens immobiliers (« pondpenninge »). Les dossiers relatifs aux élections, à la substitution de fonctionnaires locaux, aux pillages, etc., fournissent également des explications historiques sur la révolution brabançonne et les troubles de la fin de l’Ancien Régime.

Les dossiers de procès du Conseil de Brabant sont conservés aux Archives de l’État à Bruxelles.

L'inventaire

Rédigé en néerlandais, avec certains descriptifs en français, l’inventaire est en vente à la boutique des Archives générales du Royaume, aux Archives de l’État à Bruxelles ou via publicat@arch.be. Il peut également être téléchargé gratuitement.  

BEHETS Paul, BOMBOIS Daniel, DECEULAER Harald, en collaboration avec NORRO Muriel et VAN HUMBEECK Michel, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant. Processen van de particulieren (tweede reeks) 1771-1796 (vnl. 1775-1795), série Inventaires Archives de l’État Région de Bruxelles-Capitale n° 67, publication n°5569, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016, 361 p., 17 € (+ frais d'envoi éventuels).

D'autres inventaires relatifs aux dossiers de procès du Conseil de Brabant seront publiés prochainement.

A consulter également

  • DECEULAER Harald, SCHILLINGS Arnold, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant : Processen van de particulieren (eerste reeks) 1574-1794 (vnl. 1670-1794), série Inventaires Archives de l’État Région de Bruxelles-Capitale n°57, publ. n°4842, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2009, 15 € (+ frais d'envoi éventuels).
  • BEHETS Paul, (bewerking, inleiding en indices door) DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant : Processen van de particulieren (tweede reeks) 1477-1632 (vnl. 1529-1632)série Inventaires Archives de l’État Région de Bruxelles-Capitale n°59, publ. n°5207, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 11 € (+ frais d'envoi éventuels).
     
  • DUBOIS Sébastien, DECEULAER Harald et PUCIO Laetizia  (éds.), L’affaire est dans le sac ! Dossiers de procès d’Ancien Régime et perspectives de recherche historique : Actes de la journée d’étude tenue aux Archives générales du Royaume (11-03-2013), série Studia n°148, publication n°5364, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2014, 273 p. Pour plus d’infos sur cette publication
Partager cet article :
www.belspo.be www.belgium.be e-Procurement