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Atlas des chemins vicinaux de la province de Brabant : une série d’archives, trois lieux de conservation

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28/09/2015 - Numérisation - Archives de l'État à Bruxelles - Archives générales du Royaume

Elaboré au milieu du XIXème siècle, l’inventaire des chemins et sentiers vicinaux constitue une source non négligeable pour le règlement de différends entre particuliers et pouvoirs communaux mais également pour l’histoire des voiries et plus largement pour l’aménagement du territoire. Toujours d'utilité administrative, l'atlas des chemins vicinaux de l'ancienne province de Brabant est aujourd'hui conservé par trois entités administratives distinctes.

Au 19e siècle, un atlas des sentiers et chemins vicinaux a été établi dans chaque commune, permettant une reconnaissance officielle et précise d'un large réseau de chemins publics existants. Objectifs ? Préserver les voiries vicinales de tentatives d'usurpations de la part de certains riverains et faciliter la libre circulation dans les campagnes. La loi du 18 avril 1841 établit et confirme ainsi un droit de passage sur ces voiries rurales.
L’atlas a été réalisé en deux exemplaires : un original pour l'administration communale et une copie certifiée pour l'administration provinciale concernée.

Structure de l’atlas

L’atlas se compose de plans dessinés pour l’ensemble d’une commune sur la base du plan cadastral primitif à l’échelle 1/10.000ème et de plans de détails à l'échelle 1/2.500e. Ces cartes contiennent des indications sur la direction de chaque chemin ainsi que les caractéristiques des chemins : nom, numéro de référence, longueur, largeur, responsable de l'entretien, carte d’identité des parcelles contiguës, numéro, lieu-dit et nom du propriétaire.

L'atlas n'est toutefois pas figé. Le Conseil communal peut, en effet, procéder à la création, modification ou suppression d'un chemin vicinal. Dès lors, l'exemplaire original de la plupart des communes est devenu difficilement utilisable de par les nombreuses modifications qui n'ont pas été inscrites de façon exhaustive. Au niveau provincial, les modifications ont été reportées dans un atlas secondaire, permettant ainsi de conserver l'original intact.

Situation après la scission de la province de Brabant

Suite à la scission de la province de Brabant rendue effective au 1er janvier 1995, les exemplaires de l’atlas des chemins vicinaux conservés par l’administration provinciale ont été transférés aux provinces de Brabant wallon (sous tutelle de la Région wallonne), de Brabant flamand (du ressort de la Région flamande) et à la Région de Bruxelles-Capitale.

Consultation

Légalement, les archives provinciales sont des archives qui doivent être versées aux Archives de l’État. Les Atlas des chemins vicinaux ont cependant encore une utilité administrative et sont utilisés par les administrations provinciales et la Région de Bruxelles-Capitale. Les Archives de l’État se limitent donc à informer sur la conservation actuelle et la consultation qu'offrent les administrations provinciales de ces archives.

Les Atlas sont librement consultables auprès de l’administration communale, le plus souvent auprès du service urbanisme ou des services provinciaux compétents.

Dans un souci de faciliter la consultation par les usagers et de veiller à améliorer la conservation, les Régions wallonne et flamande ont numérisé les cartes. Les cartes des communes de la province de Brabant flamand sont également consultables sur le site internet Geopunt.

A consulter également

Pour des recherches précises sur l'alignement de certaines rues, avenues, boulevards, chemins,... sachez qu'un très grand nombre de plans sont joints aux arrêtés royaux de l'Administration de la Voirie communale, conservés aux Archives générales du Royaume.
L'inventaire est consultable via http://search.arch.be, est en vente à la boutique des Archives générales du Royaume, via publicat@arch.be ou est téléchargeable en néerlandais au format pdf.

LELOUP Geert, STRUBBE Filip, Inventaris van het archief van het Ministerie van openbare Werken, Bestuur der gemeentewegensérie Inventaires Archives générales du Royaume 496, publication n°4907, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2010, 3 € (+frais d'envoi éventuels).

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