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Guide sur les intercommunales de Belgique

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05/10/2012 - Publications - Archives générales du Royaume

Les Archives de l'État ont publié, début octobre 2012, un répertoire sur les intercommunales. Celui-ci dresse l’évolution des intercommunales sous différents aspects : historique, légal, fiscal, etc. Il répertorie et présente également les intercommunales créées en Belgique de 1895 à 2010, soit un total de 428 associations.

Basée sur un principe d’économie d’échelle, l’intercommunale est rapidement apparue aux autorités locales comme un système pertinent de réalisation de leurs politiques. On retrouve d’ailleurs différentes formes de coopération entre communes et ce, avant même que ce principe d’association ne soit fixé légalement.

Plusieurs lois vont, à la fin du XIXe siècle, ouvrir la voie à ce type de sociétés. Il ne s’agira cependant que d’associations pour lesquelles les lois fixent l’objet. Mentionnons la loi du 6 août 1897 (organisation d’établissements hospitaliers), celle du 1er juillet 1899 (exploitation de chemins de fer vicinaux) et celle du 18 août 1907 (établissement de services de distribution d’eau).

Ce n’est qu’en 1922, faisant suite tant au rôle joué par les associations de commune de ravitaillement qu’aux évolutions juridiques précédentes, que le principe d’association des communes sera élargi à tous les objets (ceux-ci devant cependant relever de l’intérêt communal).

De ce moment, le succès de la formule ne se démentira pas et le nombre de ces sociétés connaîtra une croissance continue jusqu’aux années 1980 (pour l’ensemble du Royaume). De même, on assistera à l’élargissement des champs d’activités des intercommunales (eau, énergie, expansion économique, gestion des déchets, environnement, financement, secteur médico-social, etc.).

Le guide

Ensemble, on est plus fort ! Les intercommunales en Belgique, des origines à nos jours comprend une étude et un répertoire. L'étude dresse l’évolution des intercommunales sous différents aspects : historique, légal, fiscal, activités, etc. Le répertoire reprend les intercommunales créées en Belgique de 1895 à 2010 – soit un total de 428 associations dont les caractéristiques essentielles sont présentées.

L’ouvrage est en vente à la boutique des Archives générales du Royaume ou via publicat@arch.be. Il est également consultable via notre site internet.

SURDIACOURT Nicolas, Ensemble, on est plus fort ! Les intercommunales en Belgique, des origines à nos jours / Samen sterk! Intercommunales in België, van oorsprong tot heden, Série Guides n°80, publ. n°5162, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2012, 50 € (+ frais d'envoi éventuels).

  • Tome I, Etude de l’histoire, des compétences, de l’organisation et du fonctionnement des associations intercommunales de Belgique
  • Tome II, vol. 1, Intercommunales en Région wallonne de 1895 à 1969, notices 1 à 132
  • Tome II, vol. 2, Intercommunales en Région wallonne de 1970 à 2010, notices 133 à 257
  • Tome III, Intercommunales en Région de Bruxelles-Capitale de 1907 à 2010, notices 1 à 44
  • Deel IV, vol. 1, Intercommunales in het Vlaams Gewest van 1895 tot 1969, notities 1 tot 79
  • Deel IV, vol. 2, Intercommunales in het Vlaams Gewest van 1970 tot 2010, notities 80 tot 185
     
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