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Conservation

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Dois-je conserver tous les documents ?

Vous ne devez pas conserver tous les documents. Après un certain temps, les documents perdent leur utilité administrative et juridique. L’opération de tri déterminera quels seront les documents qui pourront être éliminés et quels sont ceux qui doivent être conservés en raison de leur valeur historique et qui devront être versés à un service ou à une institution d’archives. Pour de plus amples informations, reportez-vous à la rubrique Trier et éliminer des documents.

Combien de temps dois-je conserver mes documents ?

Les délais de conservation des documents dépendent de leur contenu, de leur fonction et de dispositions légales éventuelles. Lorsqu’il n’y a pas de base légale pour le délai de conservation, celui-ci sera fixé en s’appuyant sur l’expérience pratique.

Important : les délais de conservation sont fixés par l’institution ou le service même, mais il est parfois utile de s’informer à ce sujet auprès des Archives de l’État.

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