Contenu

Les archives du SPF Finances contiennent de nombreuses informations historiques sur le XIXe et XXe siècle. De la perception des impôts à la lutte contre la fraude fiscale, en passant par la gestion de la trésorerie, le suivi du cadastre, le séquestre des biens ennemis, l’achat et la vente des biens mobiliers et immombiliers, etc., les nombreuses missions du SPF Finances ont donné lieu à plusieurs kilomètres linéaires d’archives.
Ces documents nécessite des espaces de stockage considérables et bien équipés. Les coûts de conservation sont élevés. Le seul coût du stockage peut être estimé entre 10 à 30 € par mètre linéaire et par an, sans parler des risques bien réels de calamités. Or, le SPF Finances conserve plusieurs dizaines de milliers de mètres, dont une bonne part doit être transférée aux Archives de l’État tandis que l'autre part sera éliminée dans les règles.

En 2012, Le SPF Finances a décidé de rationaliser la gestion de ses archives et a dégagé des moyens pour remplir ses obligations légales en matière d’archives. Il a fait appel aux Archives de l’État qui disposent du savoir-faire et des compétences techniques. Les agents des Archives de l’État qui connaissent déjà le domaine, et plus précisément ceux qui font partie du Groupe de travail Finances constitué en 2004 au sein des Archives de l’État, se sont chargés du management du projet en vertu de leurs missions ordinaires de surveillance des producteurs d’archives (art. 5 et 6 de la loi du 24 juin 1955, comme modifiée par la loi de 6 mai 2009).

En février 2013, les Archives de l’État ont lancé un premier projet d'une durée de trois ans dont le coût réel a été supporté par le SPF Finances. Six personnes ont été engagées dans le cadre de ce projet : trois archivistes et trois assistants. Les priorités ont été définies en accord avec le SPF Finances, en fonction de ses priorités (déménagements de services, saturation des locaux, menaces pour l’intégrité des documents, etc.) et de ses obligations légales.

En mai 2015, suite au lancement du projet Moneta, le projet a été rebaptisé SATURN (Selection of Archives and Transfer Under Right coNditions), en référence à une divinité romaine.

La méthode mise en œuvre a permis de faire des économies globales car elle répartit les tâches de tri, de classement, de conditionnement et de collecte des archives du SPF Finances d’une façon efficiente, en exploitant au mieux les spécialités des partenaires. Pour les Archives de l’État, la méthode a permis de libérer du temps de travail pouvant être consacré à d’autres priorités. Le gain de productivité pour les Archives peuvent être estimés à un peu plus de 100% en chiffres bruts (volume d’archives transférées ou éliminées). Si l’on prend en compte la qualité du traitement, c’est à dire la conformité du traitement par rapport aux exigences légales (archives en bon ordre, inventoriées et conditionnées), le gain de productivité est bien supérieur.

L'objectif initial de ce projet était d'évacuer, en 3 ans, 10 km d'archives des locaux du SPF Finances. Cet objectif a été atteint fin janvier 2016 et largement dépassé dans les années qui ont suivi. En 2021, après 9 années de travail, le rythme a été maintenu par les trois équipes :

                - 13.898 mètres linéaires d'archives ont été détruits
                - 16.205 mètres linéaires d'archives ont été transférés aux Archives de l'État
                - Au total, ce sont donc plus de 30 km d'archives, qui ont été libérés des locaux du SPF Finances dont plusieurs milliers de registres et dossiers qui ont été restaurés et sauvés de la destruction.           

Les documents collectés offrent des perspectives exceptionnelles aux chercheurs qui fréquentent les Archives de l’État.

• Les chercheurs peuvent désormais exploiter l’ensemble des registres hypothécaires jusqu’en 1913 (et jusque 1969, pour quelques bureaux), ce qui permet de reconstituer l’historique des changements de propriétaire depuis 1798 de tous les biens immobiliers situés en Belgique.
• Les archives des Comités d’acquisition d’immeubles fournissent une information quasi complète sur les grands et petits travaux d’infrastructure depuis les années 1930.
• Les archives du personnel, triées de manière minutieuse, ouvrent des possibilités de recherches, tant pour les généalogistes que pour les historiens qui s’intéressent pour la politique (du personnel).
• Enfin, au niveau central, la priorité a été accordée à quelques séries importantes comme les arrêtés royaux et ministériel originaux et les procès-verbaux du Conseil de Direction.

Le projet SATURN a permis aux Archives de l'État d'acquérir de nombreux documents. Il a également permis de libérer de l'espace au SPF finances afin d'améliorer son fonctionnement et de faire la transition du papier vers le numérique. Suite à ces beaux résultats, le ministre des Finances et la secrétaire d’État à la Politique scientifique ont signé, fin décembre 2015, une nouvelle convention prolongeant le projet trois ans, jusqu'en 2019. Fin janvier 2019, une nouvelle convention a été signée, prolongeant le projet pour trois années supplémentaires, jusque début 2022. Suite au succès engrangé, la convention entre les Archives de l'État et le SPF Finances pour le tri, l'inventoriage et le transfert des archives a été prolongée jusqu'en 2025.

La quatrième phase du projet SATURN a été lancée le 1^er février 2022. Le nombre d'équipes en charge du projet est, par ailleurs, porté de trois à quatre : une équipe en Wallonie, une en Flandre, et deux à Bruxelles.

Partenaires

• SPF Finances
• Archives générales du Royaume, section Surveillance
• Archives générales du Royaume 2-dépôt Joseph Cuvelier
• Archives de l’État à Bruxelles
• Archives de l’État à Mons
• Archives de l’État à Arlon
• Archives de l’État à Gand

Collaborateurs

• Pour Bruxelles : Romain Durieux, Phaedra Traweels, Jonathan Van Damme, Ciel Vroman
• Pour la Wallonie : Abdelmjid Assif, Gauthier Alexis 
• Pour la Flandre : Sophie Becue
• Encadrement : Pierre-Jean Niebes (Wallonie), Paul Drossens (Flandre)
• Coordination : Marij Preneel.

Publications

1. Bruxelles
2. Wallonie
3. Flandre

1. BRUXELLES

Archives générales du Royaume

Les inventaires suivants sont consultables en ligne via le moteur de recherche et téléchargeables au format pdf en cliquant sur les liens ci-dessous. Certains inventaires sont en vente à la boutique des Archives générales du Royaume.

GHEYSENS V.,Inventaire des archives de la Commission consultative pour l'Application des Lois du 3 août 1919 et 21 juillet 1924 (Victimes de guerre et emplois publics) , série Inventaires Archives générales du Royaume n°625, publ. n°5756, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017. PDF en néerlandais. 

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaire des archives du Ministère des Finances. Procès-verbaux du Conseil supérieur d'Administration et du Conseil de Direction. 1925-2002, série Inventaires Archives générales du Royaume n°577, publ. n°5434, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 3 € (+ frais d'envoi éventuels).  PDF en néerlandais.

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaire des archives du Ministère des Finances. Séries arrêtés royaux et ministériels.1891-1945, série Inventaires Archives générales du Royaume n°579, publ. n°5437, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 3 € (+ frais d'envoi éventuels). PDF en néerlandais.

• Secrétariat général

Les inventaires suivants sont uniquement disponibles en ligne. Vous pouvez les télécharger gratuitement au format pdf en cliquant sur chacun des titres.

LELOUP G., Ministère des Finances. Conseil de l'Administration des Contributions directes, Cadastre, Douanes et Accises. Procès-verbaux (1846-1849), série Inventaires Archives générales du Royaume n°641, publ. n°5842, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2018. PDF en néerlandais

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaris van het archief van de Federale Overheidsdienst Financiën : Algemeen Secretariaat. Algemene Diensten (1926-2005 (vnl. 1970-1998)) , série Inventaires Archives générales du Royaume n°606, publ. n°5625, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën : Algemeen Secretariaat : Secretaris-generaal Aloïs Van de Voorde (1976-2014 (vnl. 1987-1998)) , série Inventaires Archives générales du Royaume n°601, publ. n°5598, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

• Cadastre

Les inventaires suivants sont disponibles en ligne via le moteur de recherche en cliquant sur les liens ci-dessous. Vous pouvez également les télécharger gratuitement au format pdf.

COENEN A., LELOUP G. et TRIGALET M., Inventaire des plans primitifs du Cadastre (1826-1843), Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

COENEN A., LELOUP G. et TRIGALET M., Inventaire des procès-verbaux de délimitation des communes, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

GHEYSENS V., Inventaire des archives du Ministère des Finances : Administration du Cadastre : Personnel (1830-2013), série Inventaires Archives générales du Royaume, publ. n°5626, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016. PDF en néerlandais

GRUNZWEIG A. et NOTEBAERT A., introduction et collaboration de GHEYZENS V., Inventaris van het archief van het Kadaster van Brabant vóór 1865, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours).    

• Douanes et accises

GHEYSENS V., LELOUP G. et STRUBBE F, Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën : Algemeen Secretariaat : Personeel (1834-2012), série Inventaires Archives générales du Royaume n°616, publ. n°5687, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017 (gratuit. - disponible uniquement en version pdf). 

GHEYSENS Valerie, Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën : Administratie der Douane en Accijnzen : Personeel : Overbrenging 2016 (1850-2003), série Inventaires Archives générales du Royaume n°612, publ. n°5660, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

GHEYSENS V., LELOUP G. et STRUBBE F., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Douane en Accijnzen. Personeel. 1848-2002, série Inventaires Archives générales du Royaume n°587, publ. n°5534, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 5 € (+ frais d'envoi éventuels). 

• Enregistrement et Domaines

GHEYSENS V., LELOUP G. et STRUBBE F., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Belastingen over de Toegevoegde Waarde, Registratie en Domeinen. Personeel. 1831-2010, série Inventaires Archives générales du Royaume n°576, publ. n°5430, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 5 € (+ frais d'envoi éventuels). 

• Impôts

Les inventaires suivants sont uniquement disponibles en ligne. Vous pouvez les télécharger gratuitement au format pdf en cliquant sur chacun des titres.

GHEYSENS V. et LELOUP G., Inventaris van het archief van de Federale Overheidsdienst Financiën. Algemene Administratie van de Belastingen en de Invordering.1986-2012 (vnl. 1988-2009), série Inventaires Archives générales du Royaume n°596, publ. n°5572, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

GHEYSENS V., LELOUP G. et STRUBBE F., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën : Administratie der Directe Belastingen : Personeel (1854-2004), série Inventaires Archives générales du Royaume n°588, publ. n°5538, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015.

Archives de l'État à Bruxelles

• Cadastre

GHEYSENS V., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën : Kadaster Gewestelijke Directie Brabant (arrondissement Brussel) (1802-1990), Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017 (gratuit, disponible uniquement en version pdf).

• Hypothèques

GHEYSENS V., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Hypotheekkantoor (enig kantoor) te Brussel. 1799-1913, série Archives de l'État Région de Bruxelles-Capitale n°64, publ. n°5432, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 17 € (+ frais d'envoi éventuels). 
 

2. WALLONIE

Archives de l'État à ARLON

Les inventaires suivants sont pour la plupart uniquement disponibles en ligne. Vous pouvez les télécharger gratuitement au format pdf en cliquant sur chacun des titres. Les inventaires imprimés sont notamment en vente via publicat@arch.be.

• Acquisitions

ALEXIS Gauthier, DURIEUX Romain, Inventaire des archives du Comité d’acquisition d’immeubles de Neufchâteau (1929-2009), série Inventaires Archives de l'État à Arlon n°147, publication n°6276, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022. Disponible uniquement en version électronique.

• Hypothèques

ALEXIS G., MOREAU F., TRIGALET M., Inventaire des archives du Bureau des hypothèques d’Arlon (1830-2002), série Inventaires Archives de l'État à Arlon n°136, publication n°6201, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2021. Disponible uniquement en version électronique.

MOREAU F., Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Saint-Hubert, série Inventaires Archives de l'État à Arlon n°130, publication n°6086, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2020. Disponible uniquement en version électronique.

MOREAU F. (avec la collaboration de) ASSIF Abdelmjid, BAUVIR Bernadette et PROCUREUR Olivier, Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Marche-en-Famenne, série Inventaires Archives de l'État à Arlon n°124, publication n°6011, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2019. Disponible uniquement en version électronique.

• Impôts

MOREAU F., Inventaire des archives du Bureau de l'impôt sur le capital de Neufchâteau (1946-1956), série Inventaires Archives de l'État à Arlon n°121, publication n°5959, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2019. Disponible uniquement en version électronique.

Archives de l'État à MONS

Les inventaires suivants sont pour la plupart uniquement disponibles en ligne. Vous pouvez les télécharger gratuitement au format pdf en cliquant sur chacun des titres. Les inventaires imprimés sont notamment en vente via publicat@arch.be.

• Acquisitions

MOREAU F., NIEBES P.-J. Inventaire des archives du Comité d'acquisition d'immeubles de Charleroi (1929-1998), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°161, publication n°6090, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2020.

MOREAU F., NIEBES P.-J. Inventaire des archives du Comité d'acquisition d'immeubles de Mons (1938-1976), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°150, publication n°5922, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2018.

• Cadastre

DENDAL A., NIEBES P.-J. Inventaire des archives du contrôle du Cadastre de Mons : versement 2011, série Inventaires Archives de l'État à Mons n°168, publication n°6126, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2020.

NIEBES P.-J. (assisté de) MOTHY L. et ASSIF A. Inventaires des archives des Contrôles du cadastre de Beaumont, Binche, Braine-le-Comte, Dour, Fontaine-l’Évêque, Quaregnon et Saint-Ghislain, série Inventaires Archives de l'État à Mons n°160, publication n°6016, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2019.

MOREAU F., Inventaire des archives de la Direction régionale du Cadastre du Hainaut : plans Ozalid 1995, série Inventaires Archives de l'État à Mons n°156, publication n°5960, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2019.

NIEBES P.-J. Inventaire des archives des contrôles du cadastre de Charleroi 1 et 2 (1834-2010), Charleroi 3 et 4 (1826-2010), Dour (1835-1990), Enghien (1834-2009), La Louvière (1834-2009), Mons (1802-2010), Quaregnon (1835-1979) et Soignies (1834-2010), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°137, publication n°5609, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

NIEBES P.-J. Inventaire des archives du Service Public Fédéral Finances : Direction régionale du Cadastre du Hainaut : Documents relatifs aux mutations (1833-1910), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°135, publication n°5600, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

• Enregistrement

ALEXIS G., Inventaire des archives du bureau de l’enregistrement de Thuin. Versement 2021 (1834-1991), série Inventaires Archives de l’État à Mons, n°194, publication n°6380, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2023.

MOREAU F., Inventaire des archives de la Commission provinciale d’enregistrement comme entrepreneur du Hainaut (1979-2011), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°157, publication n°5967, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2019. Disponible uniquement en version électronique.

MOREAU F. et NIEBES P.-J. , Inventaires des archives des Bureaux de l'enregistrement de l'arrondissement judiciaire de Hainaut : Division de Charleroi, série Inventaires Archives de l’État à Mons n°148, publication n°5913, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2018

MOREAU F. et NIEBES P.-J., Inventaires des archives des Bureaux de l'Enregistrement de l'arrondissement judiciaire de Hainaut. Division de Mons, série Inventaires Archives de l'État à Mons n°147, publication n°5890, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2018.

NIEBES P.-J. Inventaire des archives de la Direction régionale de l’Enregistrement à Mons (1800-1978), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°134, publication n°5571, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016. En savoir plus

• Hypothèques

MOREAU F., Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons : Bureau unique (1799-1936), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°159, publication n°6012, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2019. Disponible uniquement en version électronique.

MOREAU F., Inventaire des archives du Second bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi, série Inventaires Archives de l'État à Mons n°131, publication n°5527, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015. Disponible uniquement en version électronique.

MOREAU F., Inventaire des archives du Premier bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi, série Inventaires Archives de l'État à Mons n°130, publication n°5526, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015. Disponible uniquement en version électronique.

MOREAU F., Inventaire des archives des bureaux de la Conservation des hypothèques de Charleroi (1796-1913 (1955)), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°123, publ. n°5448, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 12 € (+ frais d'envoi éventuels).

• Impôts

MOREAU F., NIEBES P.J., Inventaires des archives des bureaux de l’impôt sur le capital des arrondissements judiciaires de Mons et Charleroi 1945-1956 (1981), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°171, publication n°6184, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2021. Disponible uniquement en version électronique.

• Recettes

MOREAU F.,Inventaire des archives du Bureau de recettes domaniales et d’amendes pénales de Mons (1708-2002), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°166, publication n°6107, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2020.

NIEBES P.-J. Inventaire des archives du Bureau de recettes domaniales et amendes pénales de Charleroi (1842-1985), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°139, publication n°5630, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

Archives de l'État à NAMUR

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• Acquisitions

ALEXIS G., Inventaire des archives du comité d’acquisition des biens immeubles de Namur (1901-2001), série Inventaires Archives de l’Etat à Namur, n°226, publication n°6381, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2023.

• Hypothèques

ALEXIS G., ASSIF A., DURIEUX R. et NIEBES P.-J., Inventaire des archives du bureau des hypothèques de Namur. 1796-1990 (2002), série Inventaires Archives de l’Etat à Namur, n°218, publication n°6331, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.

• Enregistrement

ALEXIS G., ASSIF A., DURIEUX R., MOREAU Fr., NIEBES P.-J. et SURDIACOURT, N., Inventaires des archives des bureaux de l’Enregistrement de l’ancien arrondissement judiciaire de Dinant, série Inventaires Archives de l’Etat à Namur, n°210, publication n°6312, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.

ALEXIS Gauthier, ASSIF Abdelmjid, DURIEUX Romain, MOREAU François, NIEBES Pierre-Jean, Inventaires des archives des Bureaux de l’enregistrement de l’ancien arrondissement judiciaire de Namur, série Inventaires Archives de l'État à Namur n°197, publication n°6277, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.

MOREAU F.,Inventaire des archives du Bureau de l'Enregistrement d'Andenne (1806-2000), série Inventaires Archives de l'État à Namur n°134, publication n°5963, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2019.

MOREAU F. et SURDIACOURT N., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement et des domaines de Bouvignes (1814-1816), série Inventaires Archives de l'État à Namur n°131, publication n°5900, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2018.

MOREAU F., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Beauraing (1808-1985), série Inventaires Archives de l'État à Namur n°130, publication n°5889, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2018.

• Impôts

MOREAU F.,Inventaire des archives du Bureau de l’impôt sur le capital de Dinant (1948-1964), série Inventaires Archives de l'État à Namur n°149, publication n°6087, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2020.

• Recettes

MOREAU F.,Inventaire des archives du Bureau des recettes domaniales et d'amendes pénales de Dinant, série Inventaires Archives de l'État à Namur n°150, publication n°6099, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2019.

Archives de l'État à LIEGE

Les inventaires suivants sont uniquement disponibles en ligne. Vous pouvez les télécharger gratuitement au format pdf en cliquant sur chacun des titres.

• Cadastre

MOREAU F., Inventaire des archives de la Direction régionale du cadastre de Liège : Matrices cadastrales (1835-1927), série Inventaires Archives de l'État à Liège n°178, publication n°6185, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2021.

MOREAU F., Inventaire des archives de la Direction régionale du cadastre de Liège : Sources des mutations (1828-1940), série Inventaires Archives de l'État à Liège n°177, publication n°6172, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2021.

• ​Enregistrement

MOREAU F., Inventaire des archives du Bureau de l’enregistrement de Herve (1800-1981 (1994)), série Inventaires Archives de l'État à Liège n°143, publication n°5648, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

• Recettes

MOREAU F.,Inventaire des archives du Bureau des recettes domaniales et d'amendes pénales de Verviers, série Inventaires Archives de l'État à Namur n°151, publication n°5771, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

Archives de l'État à TOURNAI

• Enregistrement

Les inventaires suivants sont à paraître.

MOREAU F., Inventaire des archives du Premier bureau de l’enregistrement de Tournai. Série des comptes mobiles, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours).

MOREAU F., Inventaire des archives du Deuxième bureau de l’enregistrement de Tournai. Série des comptes mobiles, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours).

MOREAU F., Inventaire des archives du Troisième bureau de l’enregistrement de Tournai. Série des comptes mobiles, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours).

3. FLANDRE

Archives de l'État à Anvers

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LANNOY Pieterjan, STAELENS Caroline en MATTHYS Thibaut ., Inventaris van het archief van het aankoopcomité van Antwerpen: Overbrenging 2014 (1929-2014), série Inventaires Archives de l'État à Beveren n°190, publ. n°6102, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2020.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Westerlo (1859-1976) : Overbrenging 2013, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°80, publ. n°5710, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Arendonk (1914-1967) : Overbrenging 2014, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°81, publ. n°5711, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Hoogstraten (1859-1976) : Overbrenging 2014, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°82, publ. n°5712, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P.et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het eerste registratiekantoor van Turnhout (1837-1985) : Overbrenging 2014 , série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°83, publ. n°5713 Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P.et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het tweede registratiekantoor van Turnhout (1838-2000) : Overbrenging 2014, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°84, publ. n°5714 Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het eerste registratiekantoor van Lier (1860-1976) : Overbrenging 2014 , série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°85, publ. n°5744, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Lier (1837-1984) : Overbrenging 2014 , série Inventaires Archives de l'État à Anvers  n°86, publ. n°5748, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Puurs (1837-1986) : Overbrenging 2014 , série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°87, publ. n°5749, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Heist-op-den-Berg (1837-1984) : Overbrenging 2015, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°88, publ. n°5770, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Mol (1837-1984) : Overbrenging 2015, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°89, publ. n°5751, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Boom (1836-1985): Overbrenging 2014, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°91, publ. 5808, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Kapellen (1837-1985): Overbrenging 2014, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°92, publ. 5809, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P., Inventaris van het archief van het eerste en tweede registratiekantoor van Brasschaat (1837-1986): Overbrenging 2014, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°93, publicatienr. 5810, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. en STAELENS C., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Geel (1829-1999): Overbrenging 2016, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°94, publ. 5811, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. en STAELENS C., Inventaris van het archief van het eerste registratiekantoor van Herentals (1837-1985): Overbrenging 2016, série Inventaires Archives de l'État à Anvers n°95, publ. 5812, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P., Inventaris van het archief van het enig kantoor der hypotheken van Dendermonde (1799-1938), série Inventaires Archives de l'État à Beveren n°185, publ. n°5430, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, 14 € (+ frais d'envoi éventuels). 

Archives de l'État à Bruges

Les inventaires suivants sont uniquement disponibles en ligne. Vous pouvez les télécharger gratuitement au format pdf en cliquant sur chacun des titres.

STAELENS Caroline, D’HAENE Emma en VERVAET Thomas, Inventaris van het archief van het Hypotheekkantoor van Ieper: Overdracht 2019 (1913-2014), série Inventarissen Rijksarchief te Brugge n°99, publication n°6364, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2023.

STAELENS Caroline en MATTHYS Thibaut, Inventaris van het archief van het Hypotheekkantoor van Oostende met inbegrip van het archief van het Hypotheekkantoor van Brugge 2: Overdracht 2018 (1960-2015), série Inventarissen Rijksarchief te Brugge n°98, publication n°6361, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2023.

STAELENS Caroline en MATTHYS Thibaut, Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Roeselare met inbegrip van het voormalig tweede registratiekantoor van Roeselare: Overbrenging 2017 (1837-1986), série Inventarissen Rijksarchief te Brugge n°95, publication n°6258, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.

STAELENS Caroline en MATTHYS Thibaut, Inventaris van het archief van het eerste registratiekantoor van Roeselare: Overbrenging 2017 (1859-1988), série Inventarissen Rijksarchief te Brugge n°94, publication n°6257, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.

STAELENS Caroline en MATTHYS Thibaut, Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Izegem met inbegrip van het voormalige tweede registratiekantoor van Tielt en het voormalige registratiekantoor van Meulebeke: Overbrenging 2017 (1837-1995), série Inventarissen Rijksarchief te Brugge n°93, publication n°6256, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.

LANNOY P., Inventaris van het kantoor der hypotheken van Kortrijk (1851-1913). Overdracht 2012, série Inventaires Archives de l'Etat à Bruges n°72, publ. n°5484, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015.

LANNOY P., Inventaris van het archief van het Kantoor der hypotheken van Veurne : Diverse reeksen, série Inventaires Archives de l'État à Bruges n°77, publ. n°5641, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het eerste, tweede en derde registratiekantoor van Kortrijk (1837-1987) : Overbrenging 2013, série Inventaires Archives de l'État à Bruges n°78, publ. n°5776, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Harelbeke (1838‐1979) : Overbrenging 2013, série Inventaires Archives de l'État à Bruges n°79, publ. n°5777, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

Archives de l'État à Gand

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GHEYSENS V., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Kadaster Gewestelijke Directie Oost-Vlaanderen. Reeks personeelsdossiers, 1863-1930, série Inventaires Archives de l'Etat à Gand n°115, publ. n°5536, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het Registratiekantoor van Beveren (1837-1985) : Overbrenging 2014, série Inventaires Archives de l'État à Gand n°122, publ. n°5671, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het Registratiekantoor van Zelzate (1837-1982) : Overbrenging 2013, série Inventaires Archives de l'État à Gand n°123, publ. n°5672, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

LANNOY P., Inventaris van het archief van het eerste registratiekantoor van Sint-Niklaas (1838-1986) : Overbrenging 2015, série Inventaires Archives de l'État à Gand n°130, publ. n°5719, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P., Inventaris van het archief van het derde registratiekantoor van Sint-Niklaas (1837-1984) : Overbrenging 2015, série Inventaires Archives de l'État à Gand n°131, publ. n°5720, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Ninove (1837-1984) : Overbrenging 2014 , série Inventaires Archives de l'État à Gand n°132, publ. n°5724, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Lokeren (1837-1984) : Overbrenging 2014 , série Inventaires Archives de l'État à Gand n°133, publ. n°5725, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Wetteren (1837-1985) : Overbrenging 2014 , série Inventaires Archives de l'État à Gand n°134, publ. n°5726, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P., BEKERS J. et VAN GORP Q., Inventaris van het archief van het kantoor der hypotheken van Eeklo (1799-1815), série Inventaires Archives de l'État à Gand n°116, publ. n°5611, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het enig kantoor der hypotheken van Gent (1798-1937), série Inventaires Archives de l'État à Gand n°117, publ. n°5612, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016.

Archives de l'État à Hasselt

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STAELENS Caroline en D’HAENE Emma, Inventaris van het archief van het Hypotheekkantoor van Tongeren: Overdracht 2019 (1909-2005), série Inventarissen Rijksarchief te Hasselt n°128, publication n°6355, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2023.

STAELENS Caroline en LANNOY Pieterjan, Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Bilzen: Overbrenging 2016 (1845-1986), série Inventarissen Rijksarchief te Hasselt n°127, publication n°6346, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.

LANNOY P. et STAELENS C., Inventaris van het archief van het Registratiekantoor van Borgloon (1832-1987): Overbrenging 2016, série Inventaires Archives de l'État à Hasselt n°116, publ. 5804, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et STAELENS C., Inventaris van het archief van het Registratiekantoor van Bree (1845-1986): Overbrenging 2016, série Inventaires Archives de l'État à Hasselt n°117, publ. 5805, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et STAELENS C., Inventaris van het archief van het Registratiekantoor van Maasmechelen (1845-1986): Overbrenging 2016, série Inventaires Archives de l'État à Hasselt n°118, publ. 5806, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

LANNOY P. et STAELENS C., Inventaris van het archief van het tweede Registratiekantoor van Beringen (1846-1983): Overbrenging 2014, série Inventaires Archives de l'État à Hasselt n°119, publ. 5807, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017.

Aux Archives de l'État à Louvain

• STAELENS Caroline, Inventarissen van de archieven van het eerste en tweede registratiekantoor van Asse: Overbrenging 2019 (1930-2007), série Inventarissen Rijksarchief te Leuven n°89, publication n°6340, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.
• STAELENS Caroline en MATTHYS Thibaut, Inventarissen van de archieven van het eerste en tweede registratiekantoor van Dilbeek met inbegrip van het archief van het voormalige registratiekantoor Lennik: Overbrengingen 2017 en 2019 (1830-2014), série Inventarissen Rijksarchief te Leuven n°88, publication n°6338, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.
• STAELENS Caroline en VERVAET Thomas, Inventaris van het archief van het registratiekantoor van Diest: Overbrenging 2020 (1836-1969), série Inventarissen Rijksarchief te Leuven n°87, publication n°6333, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022.

A paraître

LANNOY P., Inventaris van het archief van het ontvangkantoor der domeinen en penale boeten Kortrijk, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours).

LANNOY P., Verzamelinventaris van het archief van het kantoor der hypotheken van Oudenaarde (1799-1914),Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours).

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Aarschot. Overdracht 2014 (1838-1984), Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Grimbergen. Overdracht 2014 (1838-1984), Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Landen, overgedragen door het tweede registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Glabbeek en Glabbeek-Zuurbemde, overgedragen door het eerste registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het kantoor der registratie van Zoutleeuw, overgedragen door het tweede registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het eerste registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het tweede registratiekantoor van Tienen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het tweede registratiekantoor van Beringen. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van de primitieve plannen van de gewestelijke directie van het kadaster van West-Vlaanderen, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het registratiekantoor Overijse en het registratiekantoor Tervuren. Overdracht 2014, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het ontvangkantoor der domeinen en penale boeten Ieper, overgedragen door het ontvangkantoor der domeinen en penale boeten Kortrijk, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Inventaris van het archief van het ontvangkantoor der domeinen en penale boeten Dendermonde, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

LANNOY P., Verzamelinventaris van het archief van de Antwerpse registratiekantoren, Archives générales du Royaume, Bruxelles (en cours). 

Actualités

30/01/2019 - Inventoriage - Gestion d'archives - Acquisitions - AGR

Le projet Saturn entre dans sa 3e phase

La 3e phase du projet Saturn débutera ce 1er février 2019. Fruit d'une collaboration entre les Archives de l’État et le SPF Finances, ce projet vise à trier, inventorier, conditionner et transférer les archives du SPF Finances. Ces six dernières années, les collaborateurs du projet ont traité 18 km linéaires d’archives. Près d’un tiers de ces archives sont transférées aux Archives de l’État tandis que les deux autres tiers des documents seront éliminés. Environ 18 km de documents doivent encore être traités. Le SPF Finances et les Archives de l’État se sont accordés pour prolonger le projet pour une durée de 3 ans, jusqu'en mars 2022.

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15/06/2017 - Nos bâtiments et salles de lecture - Bruxelles

Les Archives de l’État ont fermé leurs portes ce 31 mars 2017 à Anderlecht pour déménager à Forest

Ce 31 mars 2017, les Archives de l’État à Bruxelles ont fermé leurs portes à Anderlecht pour les rouvrir le 1er septembre 2017 à Forest. Le dépôt des Archives de l’État à Anderlecht disposait en effet d’une capacité de stockage insuffisante pour pouvoir accueillir ces prochaines années le transfert d’archives de la Région de Bruxelles-Capitale. Suite à des analyses très approfondies, il été décidé qu'un déménagement était la meilleure solution. 

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02/12/2015 - Inventoriage - Publications - AGR

Les archives du personnel du SPF Finances : une source précieuse pour les généalogistes et chercheurs

Jusqu’en 2009, les dossiers du personnel du SPF Finances étaient gérés au sein des divers services. A la suite de réformes, le service Personnel & Organisation gère désormais les carrières et archives de milliers de collaborateurs. Actuellement, près de 4 kilomètres d'archives du personnel du SPF Finances sont conservés au sein des tours du North Galaxy, près de la gare du Nord à Bruxelles. Leur transfert aux Archives générales du Royaume constitue un défi de taille pour les archivistes du projet SATURN.

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Liens

• Huit ans et vingt-huit kilomètres plus tard. Des montagnes de papier hors les murs du SPF Finances (Lettre AAFB, mai 2021)
• Het SATURN-project van het Rijksarchief (Meta, 15/06/2021)
• Les archives des hypothèques : une mine d’or pour les généalogistes et les chercheurs
• Premiers résultats du projet Saturn, en décembre 2014
• Projet Moneta : réalisation d'un guide des archives du SPF Finances
• Projet Daphnis : Base de données des ressorts de la Documentation patrimoniale belge (1796 à nos jours)

Page mise à jour le 25 mai 2023.