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Inventaire des dossiers de procès du Conseil de Brabant

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Les Archives de l'État à Bruxelles conservent de nombreux dossiers de procès du Conseil de Brabant, datant du XVe au XVIIIe siècle. Ce fonds d'archives est d'une grande richesse. Depuis 15 ans, les Archives de l’État œuvrent à l'ouverture à le recherche de ce riche patrimoine.

Entre le XVe et le XVIIIe siècle, le Conseil de Brabant était le principal tribunal du Duché de Brabant (devenu aujourd'hui les provinces du Brabant wallon, du Brabant flamand, d'Anvers et Bruxelles) et des Pays d’Outre-Meuse (un territoire comprenant une partie de l’actuelle province de Liège, les Fourons, une partie des Cantons de l’Est, le Limbourg néerlandais et la Rhénanie-du-Nord – Westphalie en Allemagne).

Plusieurs bénévoles effectuent l'inventaire des dossiers de procès du Conseil de Brabant. Ils décrivent la série et reconditionnent les archives afin d'assurer leur conservation optimale à long terme.

Fin 2022, un nouvel inventaire est paru sur les dossiers de procès de particuliers, conservés par le procureur général (1452-1794).

Ce projet d'inventoriage est mené par les Archives de l'État à Bruxelles.

Bénévoles : Paul Behets, Joris De Beul, Martine Slachmuylders.

Les inventaires

Rédigés en néerlandais, les inventaires sont consultables en ligne et téléchargeables gratuitement en cliquant sur les titres ci-dessous. Ils sont en vente au format papier aux Archives de l'État à Bruxelles (Forest), à la boutique des Archives générales du Royaume ou via publicat@arch.be.

BEHETS Paul, DE BEUL Joris, DECEULAER Harald et SLACHMUYLDERS Martine, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant: Procesdossiers van particulieren bewaard door de procureur-generaal (1452-1794)série Inventaires Archives de la Région de Bruxelles-Capitale n°96, publication n°6317, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022,  9 €.

BERVOETS Tom, BEHETS Paul, DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant Dossiers van de procureur-generaal (1390) 1461-1794, série Inventaires Archives de la Région de Bruxelles-Capitale n°93, publication n°6281, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022, 13 €.

BEHETS Paul, (adaptation et introduction par) DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant : Processen van de adel (1738-1795 (vnl. 1750-1795)), série Inventaires Archives de la Région de Bruxelles-Capitale n°86, publication n° 5982, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2019, 10 €.

BEHETS Paul, BOMBOIS Daniel et DECEULAER Harald (m.m.v.) NORRO Muriel en VAN HUMBEECK Michel, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant : Processen van de particulieren (tweede reeks) 1477-1632 (vnl. 1529-1632)série Inventaires Archives de l’État Région de Bruxelles-Capitale n°67, publ. n°5569, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017, 17 € (+ frais d'envoi éventuels).

BOMBOIS Daniel et BEHETS Paul, (adaptation et introduction par) DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant : Processen van de particulieren (1724-1796 (vnl. 1754-1774))série Inventaires Archives de l’État Région de Bruxelles-Capitale n°76, publ. n°5698, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017, 13 € (+ frais d'envoi éventuels).

BEHETS Paul et DUQUENNE Xavier, (adaptation et introduction par) DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant : Processen van de clerus (1749-1795), série Inventaires Archives de l’État Région de Bruxelles-Capitale n°78, publ. n°5701, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2017, 10 € (+ frais d'envoi éventuels).

BEHETS Paul, DECEULAER Harald et TOPS Bert, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant : Processen van de adel 1496-1722 (vnl. 1651-1690), série Inventaires Archives de l’État Région de Bruxelles-Capitale n°74, publ. 5650, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2016, 20 € (+ frais d'envoi éventuels).

BEHETS Paul, (adaptation, introduction et index par) DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant : Processen van de particulieren (tweede reeks) 1477-1632 (vnl. 1529-1632)série Inventaires Archives de l’État Région de Bruxelles-Capitale n°59, publ. n°5207, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2013, 11 € (+ frais d'envoi éventuels).

Pour en savoir plus sur le Conseil de Brabant

Projets de recherche

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