En tant qu'organisation professionnelle d’avocats la plus influente en Belgique et le principal d’entre tous, le barreau de Bruxelles a produit des archives extrêmement intéressantes. La partie la plus ancienne de ces archives est désormais inventoriée !
En tant qu'organisation professionnelle de droit public, l'Ordre des avocats de Bruxelles défendait la déontologie et les intérêts de ses avocats. Il a vu le jour sous le régime français en tant que premier et plus grand ordre des départements belges de l'époque (1811). Cependant, bon nombre de confrères avaient déjà connu une carrière respectable dans les institutions judiciaires de l'Ancien Régime, telles que le Conseil de Brabant. Les avocats bruxellois ont joué un rôle clé en 1830. Au sein des institutions provisoires du jeune État, ils occupaient des fonctions de haut niveau et, par la suite, ils ont été omniprésents dans la vie judiciaire, politique et intellectuelle du pays.
Tout au long de l'histoire belge, le barreau de Bruxelles et son bâtonnier ont régulièrement joué un rôle de pionniers. Pendant les guerres mondiales, ils se sont régulièrement heurtés à l'occupant allemand : les protestations officielles (notamment contre la discrimination des avocats juifs, contre le travail obligatoire), la « grève » de la justice en 1918, la déportation (Théodor) et même l'assassinat (Braffort) de ses bâtonniers font encore aujourd’hui partie de la mémoire collective. Malgré la législation linguistique, le barreau bruxellois, pourtant unitaire, n'a pas été épargné par les troubles communautaires, qui ont finalement conduit, au milieu des années 1980, à une scission entre un ordre néerlandophone et un ordre francophone.
Les archives du barreau (datant principalement des années 1811-1964) reflètent non seulement l'histoire passionnante de la profession d'avocat à Bruxelles et les questions de principe auxquelles elle a été confrontée, mais aussi l'évolution de la profession en Belgique. Les procès-verbaux quasi complets des séances du Conseil de l'Ordre (1811-1970) contiennent les points à l'ordre du jour, les décisions et souvent aussi un bref compte rendu des discussions. Malheureusement, les dossiers correspondants, notamment ceux relatifs aux affaires disciplinaires, n'ont été conservés que de manière fragmentaire. Parmi les documents du bâtonnier, on trouve non seulement des séries de correspondances ou des dossiers sur les réformes juridiques, les questions professionnelles et les questions de principe (par exemple, la législation linguistique, la problématique du séquestre), mais aussi, et surtout, des milliers de petits dossiers sur son intervention dans toutes sortes d'incidents, de questions déontologiques, de petits litiges entre avocats, etc.
Il convient également de mentionner la présence d'archives provenant de diverses organisations liées au barreau. Nous notons par exemple des documents de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles (l'un des plus anciens de Belgique), du Vlaams Pleitgenootschap (dont la plupart des archives se trouvent à l'ADVN), de la rédaction du Journal des Tribunaux, publication de référence, et de l'Union Internationale des Avocats. Les archives du barreau de Bruxelles contiennent même des documents des anciens bâtonniers Dejongh et Hennebicq, ainsi que du (tristement) célèbre Edmond Picard et de sa famille.
Modalités de consultation
L’ordre français des avocats du barreau de Bruxelles a confié les archives décrites dans l'inventaire ont aux Archives de l'État, en plusieurs étapes entre les années 1980 et 2017. Les documents de plus de 100 ans sont librement consultables. Toute personne souhaitant consulter des documents plus récents dans le cadre d'une recherche historique ou scientifique doit signer une déclaration de recherche (afin d'obtenir l'autorisation de l’archiviste général du Royaume ou de son mandataire). Les recherches dans un contexte juridique nécessitent l'autorisation du bâtonnier de l'Ordre francophone.
L'inventaire
L'inventaire est disponible gratuitement en ligne via les liens ci-dessous.
DESMET Gertjan, Inventaris van het archief de balie te Brussel en aanverwante archiefvormers (1811-1989), série Inventaires Archives de l'État Région de Bruxelles-Capitale n° 102, publication n° 6618, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2025.
