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Les conflits de loyauté. La litigiosité ecclésiastique devant le Conseil de Brabant au XVIIIe siècle

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Contenu

Les archives du Conseil de Brabant constituent l’un des fonds d’archives juridiques modernes les plus importants en Belgique et en Europe : environ 2,5 kilomètres linéaires ! Malgré leur valeur historique, les milliers de dossiers de procès faisant partie de ce fonds (subdivisé en séries thématiques au XIXe siècle) n’étaient, jusqu’il y a peu, que très partiellement ouverts à la recherche scientifique. Grâce à un inventoriage récent, ces sources précieuses disposent désormais de plusieurs nouveaux instruments de recherche. Le présent projet est à situer dans ce contexte.

Suite à l’attribution d’une bourse doctorale de la Politique scientifique fédérale, les Archives de l’État ont pu engager en février 2012 un chercheur chargé de la réalisation d’une thèse sur la « culture des procès » devant le clergé du Conseil de Brabant au XVIIIe siècle.

Le projet comprend deux volets. Dans un premier temps, les procès du clergé datant entre 1700 et 1749 seront inventoriés. Après son ouverture à la recherche, cette série servira de base à la réalisation d’un aperçu de la litigiosité du clergé brabançon devant le conseil de justice régional. Essentiellement à partir de la moitié du XVIe siècle, cet important groupe sociétal s’est détourné de plus en plus des officialités épiscopales de leur ressort pour pouvoir obtenir gain de cause devant des cours de justice séculières dans le cadre de conflit relatifs aux dîmes, aux nominations, aux héritages ou aux compétences juridictionnelles. Ce changement dans les rapports de force entre les tribunaux ecclésiastiques et séculiers constitue un aspect important dans le processus de sécularisation du XVIIIe siècle, peu analysé jusqu’à présent.

Dans un second temps, le projet visera à déterminer quel rôle intermédiaire ont joué de nombreux religieux paroissiaux au sein des sociétés locales modernes. Nombre d’entre eux ont été le porte-parole des paroissiens lors de conflits avec le seigneur du village ou le percepteur des dîmes. Cette fonction cruciale du clergé moderne a été amplement étudiée dans certaines régions européennes mais est restée méconnue dans les Pays-Bas méridionaux.

Le projet étudiera aussi dans quelle mesure les procès devant les conseils juridiques, tels que le Conseil de Brabant, ont contribué à la mise en œuvre de réforme ecclésiastiques imposées par Marie-Thérèse et Joseph II dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle ainsi qu’aux changements sociétaux qui ont conduit à la fin de l’Ancien Régime.

Partenaires

Cette recherche est réalisée dans le cadre d’une bourse de doctorat du Service public fédéral de programmation Politique scientifique.

Collaborateurs

Chargé de projet : Drs. Tom Bervoets (Archives générales du Royaume).

Le comité d’accompagnement scientifique est composé des Prof. Dr. Eddy Put (promoteur KU Leuven), Dr. Harald Deceulaer (co-promoteurr AGR) et Prof. Dr. Luc Duerloo (référent UA).

Publications

BERVOETS T., Een sluipende ‘secularisering’? De Brabantse parochiegeestelijkheid voor de Raad van Brabant in de eerste helft van de 18de eeuw, dans : BERVOETS T., DECEULAER H., DUBOIS S. et PUCCIO L., L’affaire est dans le sac ! Dossiers de procès d’Ancien Régime et perspectives de recherche historique : Actes de la journée d’étude tenue aux Archives générales du Royaume (11-03-2013), série Studia n°148, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2014, p. 165-174.

BERVOETS T, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant processen van de clerus, 1700-1749 (en cours).

BERVOETS T, De Pitzemburgcommanderij in Mechelen en haar juridische conflicten in de achttiende eeuw. Enkele dossiers uit het archief van de Raad van Brabant, processen van de clerus, dans : Lokaal en internationaal: de archivaris tussen geschiedenis en maatschappij. Du local à l’international. Le rôle des archivistes pour l’histoire et la société. Liber Amicorum Michel Van der Eycken, série Studia n°153, publication n°5458, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2015, pp. 221-228., 18 €.

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