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Les archives du Service central des Douanes sont consultables

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03/12/2018 - Inventoriage - Publications - Archives générales du Royaume

Depuis 1830, les Services des Douanes du SPF Finances sont en charge d’une série de missions de première importance : lutte contre les trafics et la contrefaçon, contrôle des importations aux frontières, perception des droits de douanes, application des tarifs douaniers, etc. Après l’ouverture à la recherche des dossiers personnels de plusieurs milliers de douaniers, en 2015, les Archives générales du Royaume offrent un accès aux archives s’étalant de 1830 à 1948.

Entre 1833 et 1948, le Service central des Douanes, basé à Bruxelles, fut responsable de la coordination générale des politiques douanières. Cela recouvrait entre autres la préparation et l’exécution des législations douanières, des traités commerciaux et de navigation, la coordination de la lutte contre la fraude, l’organisation des bureaux et des entrepôts des douanes, le traitement des questions de services extérieurs et de tiers concernant les importations, les exportations ou le transit des marchandises, l’octroi d’exemptions des droits de douanes ou les autorisations d’installations d’entreprises dans les zones proches des frontières.

Le classement des archives fur organisé jusqu’en 1948 sur base d’un système de rubriques. Concrètement, lors de l’ouverture d’un dossier, l’année, le numéro de rubrique et un numéro unique était noté sur chacun d’eux. Les recherches se faisaient via des registres annuels de tous les dossiers créés.

Ces archives furent versées aux Archives générales du Royaume en trois phases (en 1971, 1973 et 1984) mais restèrent longtemps fermées à la recherche. Les principales difficultés étaient le système complexe des rubriques, le grand nombre de (sous) dossiers, l’absence de bordereaux de versement détaillés et la perte du classement original. Aujourd'hui toutefois, les recherches sont possibles via différents instruments d’époque (registres, fichiers, inventaires) qui grâce à une opération de numérisation sont disponibles en ligne. Le chercheur dispose désormais des mêmes instruments que les fonctionnaires de l’époque. L'inventaire comprend notamment un manuel expliquant comment effectuer des recherches au sein de ce fonds d'archives.

Rechercher parmi ces milliers de dossiers n’est pas toujours aisé mais permet de jolies découvertes. A titre d’exemple, un dossier de 1896 concerne la livraison d’un clavier pour le carillon de la Cathédrale Notre-Dame d’Anvers. Le système du fabriquant néerlandais Smulders représentait un allègement significatif du travail du carillonneur, le carillon pouvant désormais être actionné comme un piano. La demande de la ville d’Anvers d’être exemptée des droits de douane, pour cause d’intérêt général, fut finalement rejetée vu l’absence d’une base légale.

L’inventaire

Rédigé en néerlandais, l'inventaire est consultable en ligne. Vous pouvez également le télécharger au format pdf.

LELOUP G., Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën: Administratie van Douane en Accijnzen : Douane (1830-1948), série Inventaires Archives générales du Royaume n°647, publication n°5916, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2018.

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