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Droits de navigation sur la Sambre canalisée : archives ouvertes à la recherche !

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16/11/2016 - Inventoriage - Publications - Archives de l'État à Mons

A partir de 1825, des travaux de canalisation de la Sambre sont entrepris et quelque 22 écluses y sont construites. Un droit de navigation est perçu dès 1828. Les archives des Bureaux de perception des droits de navigation sur la Sambre canalisée à Châtelineau, Farciennes et Solre-sur-Sambre (1860-1975) sont désormais ouvertes à la recherche.

Les travaux de canalisation de la Sambre se déroulent de 1825 à 1832, sur le territoire belge. Le chantier est adjugé à Rémy De Puydt, déclaré concessionnaire pour un terme de 27 ans. Celui-ci construit 22 écluses (à Solre-sur-Sambre, à Thuin, au Trou d’Aulne près de l'abbaye, à la Jambe-de-bois à Landelies, à Charleroi, à Châtelineau, à Farciennes, etc.) et perçoit un droit de navigation dès 1828.  En novembre 1835, le gouvernement belge récupère la concession.

L'administration de l’enregistrement et des domaines se charge dès lors de la perception des péages. Au milieu du XIXe siècle, des droits de navigation sont perçus lors du passage de 20 écluses, sur base du poids de la cargaison et de la distance parcourue. Les préposés assurent la recette des droits de navigation au bureau où ils résident. Lors de la Première Guerre mondiale, en août 1917, tous les bateaux allemands sont exemptés de droits de navigation...

Les archives des Bureaux de perception des droits de navigation sur la Sambre canalisée à Châtelineau, Farciennes et Solre-sur-Sambre (1860-1975) ont été versées en octobre 2012. On y retrouve registres de correspondance relatifs à chacun des trois bureaux conservés, des sommiers d’ordres et d’instructions et des inventaires des registres pour les bureaux de Châtelineau et Solre-sur-Sambre. Le registre de correspondance du percepteur des droits de navigation contient le résumé des lettres adressées au receveur principal des droits de la navigation à Charleroi et au contrôleur à Marcinelle.
Les documents sont librement consultables.

L'inventaire

L'inventaire est téléchargeable gratuitement en version électronique.

NIEBES Pierre-Jean, Inventaire des archives des Bureaux de perception des droits de navigation sur la Sambre canalisée à Châtelineau, Farciennes et Solre-sur-Sambre (1860-1975), série Inventaires Archives de l'État à Mons n°141, publ. n°5657, Archives générales du Royaume, 2016.

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