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Premiers résultats du projet archives, du SPF Finances

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12/12/2014 - Inventoriage - Gestion d'archives - Publications - Acquisitions

Le projet Archives du SPF Finances a été lancé il y a environ un an et demi. Trois équipes de deux collaborateurs s’occupent intensivement du tri, du traitement matériel, de l’inventoriage et du transfert des archives du SPF Finances aux Archives de l’État. Voici un état d’avancement du projet.

Avec un effectif de 24.983 personnes (au 30 juin 2014), le SPF Finances est le plus grand service public fédéral. Ce SPF présente un large éventail d’activités, allant de la perception des impôts à la lutte contre la fraude fiscale, en passant par les douanes et accises, la trésorerie, le cadastre, les bureaux de l’enregistrement et des hypothèques, etc.

Créées dès 1831, les Finances font partie des plus anciennes administrations nationales. Mais les Finances s’adaptent évidemment aussi à l’air du temps en instaurant notamment de nouvelles structures et procédures. Dans ce contexte de modernisation, la résorption des arriérés en matière de versements d’archives est une mesure très importante, qui permet au SPF de gagner du temps et de la place. Les Archives de l’État, quant à elles, peuvent ainsi acquérir et ouvrir à la recherche des archives historiques très précieuses. Bref, c’est un véritable partenariat win-win.

Pour le 31 janvier 2016, pas moins de 10 kilomètres linéaires d’archives devraient ainsi être traités. La priorité sera accordée à l’Administration générale de la Documentation patrimoniale (archives des bureaux de l’enregistrement et des hypothèques, du cadastre) et au Staff P&O (archives du personnel).

Fin 2014, le projet a progressé conformément au plan. Depuis le lancement en février 2013, près de 5 kilomètres linaires d’archives ont d'ores et déjà été évacués des locaux du SPF Finances pour être éliminés ou transférés vers les différents dépôts des Archives de l’État.

Les séries transférées ouvrent de nouvelles pistes de recherche

Les six collaborateurs du projet ont préparé la publication d’une première série d’inventaires, qui permettra au public de bénéficier des résultats de leur travail :

  • Les archives du personnel de l’ancienne administration de la TVA, de l’Enregistrement et des Domaines sont une source précieuse en matière de gestion du personnel, susceptible d’intéresser tant les généalogistes que les historiens.
  • L’ouverture à la recherche des archives des bureaux des hypothèques de Bruxelles, Charleroi et Termonde donne accès à une masse d’informations sur les biens immobiliers belges de la période 1798-1913.
  • Les plans cadastraux dits « primitifs » (1807-1836) sont des témoins uniques du paysage de la première moitié du XIXe siècle.
  • Les procès-verbaux du Comité de Direction – l’organe administratif supérieur (1939-2001) – permettent de se faire une idée de l’organisation interne du SPF.
  • Les arrêtés royaux et ministériels originaux (1891-1945) constituant les bases authentiques d’un demi-siècle de gestion financière belge.

Quels sont les chantiers futurs ?

Le maître-mot de ce projet est la flexibilité. Le planning peut être modifié en fonction des besoins ou à la demande du SPF Finances. De septembre à novembre 2014, l’accent a été mis sur le transfert de près de 1,7 kilomètres d’archives statiques des Comités d’acquisition, ceux-ci étant régionalisés dans le cadre de la sixième réforme de l’État. Le SPF Finances a ainsi pu se défaire d’un important volume d’archives et les Archives de l’État ont, quant à elles, fait l’acquisition d’une source importante relative aux terrains et bâtiments acquis par l’État dans la période 1930-1974. Le tri et l’inventoriage de tous ces documents, suivis de la publication des inventaires, prendront plusieurs mois de travail. Nous vous tiendrons au courant via le Bulletin d’informations, notre site internet et notre page Facebook !

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