Histoire, organisation, compétences et fonctionnement.

2003 - 2005

1. Collaborateurs de projet:

Directeur de projet :
Rolande Depoortere
Comité d'encadrement :
Prof. Dr. Els Witte (VUB) et Prof. Dr. Serge Jaumain (ULB)
Réalisateurs du projet:
Daphné Parée, Pieter Van Camp et Xavier Claus

2. But/contenu:

La Région de Bruxelles-Capitale cristallise de nombreux enjeux politiques, économiques et sociaux entre les deux grandes communautés culturelles de la Belgique. Elle est étudiée par les historiens principalement sous l’angle politique, social, culturel et linguistique, ou par les juristes dans l’optique d’une évolution de ses compétences et de ses structures. Se voulant un complément aux ouvrages des juristes et des historiens, le projet a eu pour objectif de publier un répertoire historique, systématique et exhaustif des institutions actuelles de la Région de Bruxelles-Capitale et une étude de leurs origines, incluant une analyse du rôle et de l’organisation de l’agglomération bruxelloise, ainsi qu’une synthèse sur l’évolution des institutions bruxelloises et leur place dans l’Etat fédéral belge. Le second objectif du projet consistait à rechercher et identifier les archives produites par ces institutions, tant les documents sur support conventionnel que les bases de données informatisées. Ce travail servira de base à un programme de conservation des archives produites par les services bruxellois, ce qui s’inscrit bien dans les missions fondamentales des Archives de l’Etat.

La première phase du travail a eu pour but de dresser un répertoire systématique et exhaustif des institutions de la Région de Bruxelles-Capitale et des ses prédécesseurs en droit, en particulier de l’agglomération bruxelloise. Les institutions du pouvoir législatif bruxellois, et de l’exécutif, tant centrales que régionales et para-régionales sont ainsi traitées, y compris les organisme d’intérêts publics de tous types. Les pouvoirs locaux et les intercommunales forment le dernier volet de l’étude. Pour chaque institution, le répertoire comprend une notice de plusieurs pages comportant les rubriques suivantes:

les origines et l’histoire de l’institution, en mentionnant les prédécesseurs et/ou successeurs en droit,
les compétences (et leur évolution),
l’organisation interne de l’institution (et son évolution),
les textes légaux et réglementaires fondamentaux,
le relevé des principales publications produites par l’institution,
une bibliographie de base.

Ce travail a permis de rédiger une synthèse historique sur le fonctionnement des institutions bruxelloises et leur place dans la vie politique, sociale, administrative belges.

Lors de la seconde phase, les archives produites ou reçues par les institutions bruxelloises dans le cadre de leurs activités ont été recensées. Le répertoire des institutions propose pour chaque organisme une rubrique Archives qui mentionne le lieu de conservation actuel des archives, leur état (indiquant notamment les pertes ou destructions éventuelles), leur accessibilité (classement, inventaires disponibles), les conditions de consultation, la description des principales séries documentaire et des informations qu’elles contiennent, sans oublier les archives électroniques.

Le relevé et la description des séries documentaires fournit aux chercheurs (historiens, sociologues, juristes, etc.) un ouvrage de référence sur les sources d’information disponibles, et donne aux archivistes un instrument de référence pour évaluer le contenu de ces archives, apprécier leur valeur en terme d’intérêt historique. C’est une étape préalable à la formulation par les archivistes de tableaux de tri, indiquant quelles séries doivent être conservées à titre définitif du fait de leur intérêt historique et quelles séries peuvent être détruites lorsque les documents ne présentent plus aucune utilité administrative pour les services producteurs. Dans cette optique, l’attention apportée aux archives sur support digitalisé se justifie pleinement.

3. Colloques/journées d'étude/accords de coopération autour de ce thème:

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4. Publications provenant de ce projet:

CLAUS, X., PAREE, D. & VAN CAMP, P., Les institutions bruxelloises. Histoire, compétences, organisation et fonctionnement. De Brusselse instellingen. Geschiedenis, bevoegdheden, organisatie en werking, 3 tomes, Bruxelles, 2005-2006, 1397 p.

5. Crédits:

SPP Politique scientifique – Programme pluriannuel d’impulsion à la recherche dans les établissements scientifiques fédéraux